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Avis public

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Avis entrée en vigueur 331-2024 Ouvrir
338-2024 - Régie interne des séances_adopté Ouvrir
Avis entrée en vigueur 338-2024_Régie interne des séances Ouvrir
Avis entrée en vigueur 322-2023 Programme d'aide au secteur résidentiel sur le territoire de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis entrée en vigueur 324-2023 règlement crédit + 1 % Ouvrir
Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2023 Ouvrir
Avis public tenue de registre. Achat bâtiment caisse Desjardins Ouvrir
334-2024_avis entrée en vigueur Ouvrir
Avis public_337-2024.Modif.REG.Zonage.Lofts_Conteneurs_Octobre.2024 Ouvrir
Avis public_336-2024.Modif.REG.PIIA.Conteneurs_Octobre.2024_ Ouvrir
Avis entrée en vigueur_330-2024_Avril.2024 Ouvrir
Avis Public 2024-02_demande de dérogation mineure 224, boulevard Perron Ouest - Lot 5 382 539 du cadastre du Québec. Ouvrir
Avis public 2024-01_Demande de dérogation mineure lot 5 383 157 Ouvrir
Avis personnes habiles à voter_330-2024_Mars.2024 Ouvrir
Avis public de consultation.Modif.REG.Zonage.Havre_Peche_Fevrier.2024_PREG1 Ouvrir
Avis d'entrée en vigueur du règlement numéro 327-2023 modifiant le règlement numéro 211-2013 « plan d’urbanisme » de la Municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public de vente pour taxes MRC de Bonaventure 2024 Ouvrir
Avis public d'entrée en vigueur règlement numéro 329-2023 décrétant l'imposition d’un régime d’impôt foncier à taux variés et déterminant les taux de taxes pour certains secteurs ainsi que les différents tarifs de compensations applicables, et autres sujets reliés au budget. Ouvrir

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Avis public d'entrée en vigueur règlement no. 328-2023 Ouvrir
Avis_public_Seance_extraordinaire_budget et PTI 18 décembre 2023 Ouvrir
Avis_public_Seance_extraordinaire_PTI Ouvrir
Avis_public_Seance_extraordinaire 11 décembre 2023 Ouvrir
327-2023_Avis public de consultation_ PREG_Plan_Urb_.Inclure.Dispos.SADDR_2022-08_Mars.2023 Ouvrir
AVIS PUBLIC D’ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 328-2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 213-2013 « RÈGLEMENT DE ZONAGE » DE LA MUNICIPALITÉ DE CAPLAN Ouvrir
Avis public dépôt du rôle pour le 3e exercice financier Ouvrir
Avis public calendrier 2024 des séances ordinaires du Conseil Ouvrir
Rapport du maire sur les faits saillants 2022 Ouvrir
Avis public _ Dérogation mineure lot 5 383 400 Ouvrir
Avis public - Demande de dérogation mineure 2023-04 lot 5 382 114 Ouvrir
Avis public d'entrée en vigueur du règlement numéro 321-2023 sur la gestion contractuelle et abrogeant le règlement numéro 292-2021 Ouvrir
Avis public aux contribuables de la municipalité de Caplan concernant la demande de dérogation mineure du lot 5 383 168 du cadastre du Québec Ouvrir
Avis public_Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro P-325-2023 de la Municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité de Caplan | Règlement numéro 324-2023 autorisant la Municipalité de Caplan à accorder un montant d'aide annuelle supérieure à 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement du budget correspondant à la municipalité aux fins de son programme d'aide financière pour le logement locatif établi au règlement numéro 322-2023 Ouvrir
Avis public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité de Caplan | Règlement numéro 323-2023 décrétant un emprunt de 300 000 $ remboursable sur 10 ans ayant pour objet la mise en place d'un programme d'aide au secteur résidentiel sur le territoire de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public aux contribuables de la municipalité de Caplan | Demande de dérogation mineure lots 5 382 851, 5 383 466 et 5 382 845 du cadastre du Québec Ouvrir
Avis public aux contribuables de la municipalité de Caplan | Demandes de dérogations mineures lots 5 382 786, 5 381 991 , 5 383 313, 5 383 314 et 5 383 315 du cadastre du Québec Ouvrir
Avis public_Entrée en vigueur du règlement 320-2023 relatif au traitement des élus municipaux et remplaçant le règlement numéro 305-2022 Ouvrir
Avis public_Entrée en vigueur du règlement numéro 319-2023 modifiant le règlement numéro 164-2008 concernant la politique relative à la gestion des cours d'eau municipaux Ouvrir
Avis public_Entrée en vigueur du règlement numéro 318-2023 modifiant le règlement sur les dispositions générales et administratives de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public_Entrée en vigueur du règlement numéro 317-2023 modifiant le règlement numéro 213-2023 (règlement de zonage) de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public_Entrée en vigueur du règlement numéro 316-2023 modifiant le règlement numéro 213-2023 (règlement de zonage) de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public_Entrée en vigueur du règlement numéro 312-2022 modifiant le règlement numéro 211-2013 plan d'urbanisme de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire_règlement numéro 317-2023 Ouvrir
Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire_règlement numéro 316-2023 Ouvrir
Avis public_adoption du règlement numéro 320-2023 relatif au traitement des élus et remplaçant le règlement numéro 305-2022 Ouvrir
Avis public_assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro numéro 317-2023 modifiant le règlement numéro 213-2013 règlement de zonage de la municipalité de Caplan Ouvrir
Avis public_assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 316-2023 modifiant le règlement numéro 213-2013 règlement de zonage de la municipalité de Caplan Ouvrir

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AvisPublic_315-2022 Taxes Ouvrir
Avis public - Demande dérogation mineure Ouvrir
Avis public - Personnes habiles à voter - Niveleuse Ouvrir
Avis public d'assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 312-2022 Ouvrir
Rapport du maire sur les faits saillants 2021 Ouvrir
Avis public - Dépôt des états financiers 2021 et rapport du vérificateur Ouvrir
Demande de dérogation mineure Lot 5 382 376 - Positionnement garage projeté Ouvrir
Entrée en vigueur - Règlement numéro 311-2022 Ouvrir
Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - règlement numéro 310-2022 Ouvrir
Entrée en vigueur - Règlement numéro 308-2022 Ouvrir
Avis d'assemblée publique - Projet de Règlement numéro 313-2022 Ouvrir
Demande de dérogation mineure - Lot 5 382 276 | Détails Ouvrir
Entrée en vigueur - Règlement 307-2022 (anciens sites d'enfouissement) Ouvrir
Avis public - Adoption du Règlement 311-2022 Ouvrir
Avis public - Adoption du Règlement 308-2022 Ouvrir
Avis public - Assemblée publique - Règlement 310-2022 - Entrepôts route Arsenault Ouvrir
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement # 305-2022 - Rémunération des élus Ouvrir
Avis Public - Demande de dérogation mineure - Lot 5 382 851 - 5 383 466 - 5 382 845 Ouvrir
Avis public de consultation et assemblée publique - Projet Règlement # 307-2022 - Zonage Ouvrir
Avis public - Rénumération des élus Ouvrir
Avis public - Entrée en vigueur Règlement # 301-2022 - Affichage avis publics Ouvrir
Avis public - Entrée en vigueur Règlement # 302- 2022 - Code éthique et déontologie des élus Ouvrir
Avis public - Adoption Règlement # 302-2022 - Code d'éthique et déontologie des élus Ouvrir
Avis public - Séance extraordinaire 24 janvier 2022 - Prévisions budgetaires - à huis clos Ouvrir

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